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Le projet, étape par étape
Du premier appel au dossier d’exécution.
Combien de temps avant les travaux? Cela dépend surtout de la procédure: rien à demander, une déclaration, ou un permis.
Combien de temps prend un projet avec permis?
5 à 9mois en Flandre, avec permisEn Flandre, 5 à 7 mois en procédure simplifiée, 7 à 9 mois en procédure ordinaire. À Bruxelles, plus de 6 mois selon le dossier.
Durées indicatives, du premier appel au dossier d’exécution, sans le temps de vos décisions ni la disponibilité des entreprises.
Après le permis, quand commencer les travaux?
35 joursaprès l’affichage, en FlandreEn Flandre, le permis est affiché 30 jours; les travaux peuvent commencer 35 jours après l’affichage, sans recours.
Après une déclaration (melding), 30 jours après le dépôt. À Bruxelles, un permis communal peut être suspendu par la Région; l’autorité doit être prévenue 8 jours avant le début du chantier.
Qu’est-ce qui allonge les délais?
Un dossier incomplet, des dérogations, des plans modifiés en cours de route, une enquête publique, un acte manquant.
Ce qui les protège: un relevé exact par un géomètre, un dossier complet dès le dépôt, des décisions prises à temps.
Pour en parler sur votre bien: la fiche projet, ou quinze minutes au téléphone, gratuitement, au +32 470 47 01 68.
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